Filter results

Results (1735)

Sort by:

Select all Select all

Page 3

Formation continue NIKE, Nationale Informationsstelle zum Kulturerbe NIKE, Bundesamt für Kultur BAK, ICOMOS Suisse - DIGIARCH 2021

No access

Select

Formation continue NIKE (ed.), Nationale Informationsstelle zum Kulturerbe NIKE (ed.), Bundesamt für Kultur BAK (ed.), ICOMOS Suisse (ed.)

DIGIARCH 2021

2021

Results in this title

Le cadre juridique des données patrimoniales numériques: le cas des bibliothèques S. 54-59

„… pour leur diffusion et leur réutilisation. Nous analyserons une partie de la situation suisse et les …” „… auprès d’institutions culturelles de la Suisse alémanique1 permet de bien identifier cette tension …” „… l’offre de données numériques patrimoniales suisses qu’est Open Data Swiss. Open Data Swiss est un …”

AUTEURES ET AUTEURS AUTORINNEN UND AUTOREN S. 78-79

„… ; HES-SO // Haute École Spécialisée de Suisse Occidentale, Neuchâtel. Titulaire d’un doctorat en chimie …” „… Kulturgüterschutz. Cédric Gaspoz, professeur, Haute École Arc Gestion; HES-SO // Haute École Spécialisée de Suisse …” „… nombreux projets pour différents acteurs économiques suisses. Christian Greco, Direttore del Museo Egizio …”

LabElysée, chantier vivant au coeur du musée S. 74-77

„… tirer parti en invitant à la fois des artistes, des spécialistes et le public en Suisse et à …” „… (fig. 2 et 3) est un projet développé en collaboration avec near., association suisse pour la …” „… mini-écrans reliés à Internet, propose aux visiteurs d’interroger la photographie suisse à travers le prisme …”

Analyse et diagnostic des métaux patrimoniaux S. 66-69

„… V France-Suisse 2014–2020, financé par le Fonds européen de développement régional (FEDER-EUR 186 …” „… projet Interreg France- Suisse MetalPAT (2020–2022) a été mis en place 8. Les auteurs du présent article …” „… l’ensemble de la région transfrontalière France-Suisse, sont formés aux nouveaux développements de MiCorr …”

Le Projet Collart-Palmyre S. 44-49

„… archives de l’archéologue suisse Paul Collart. Elles permettent de reconstituer virtuellement le sanctuaire …” „… avait été publiés par la mission suisse.15 Il est important également de noter que les structures …” „… et des coupes publiées par l’équipe suisse en 1970. L’élévation exacte et les hauteurs n’étant pas …”

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES BILDNACHWEIS S. 80-84

„… Fotografie & Video Abb. 3: Cinématique suisse / Schweizerisches Bundesarchiv Abb. 4: Memoriav, Rudolf Müller …”

Audiovisuelles Kulturerbe im digitalen Zeitalter – im Spannungsfeld von Zugang und Verlust S. 34-39

„… publiziert werden. (Schweizer Filmwochenschau: Ein Zugangsprojekt von Memoriav, Cinémathèque suisse und …”

Chancen und Risiken des digitalen Publizierens S. 70-73

„… RÉSUMÉ Chances et risques de l’édition numérique La stratégie nationale de l’Open Access pour la Suisse …”

doi.org/10.24894/978-3-7965-4305-0

Horst-Peter Götting, Anja Lunze - Überprotektion durch Geistiges Eigentum?

No access

Select

Horst-Peter Götting (ed.), Anja Lunze (ed.)

Überprotektion durch Geistiges Eigentum?

Series: Schriften zum geistigen Eigentum und zum Wettbewerbsrecht

Volume 20 2009

Results in this title

Sébastien Vitali Tendance au protectionnisme excessif en matière d’indications géographiques – Le cas de la commune suisse de Champagne S. 105-128

„… Suisse-CE de 1999, cf. infra 2 et 3. 17 Art. 8 chif. 8 de la loi du 12 avril 1941 portant création d’un …” „… pour la dénomination Petit vaudois en France. 3. L’Accord Suisse-CE du 21 juin 1999 Conformément à la …” „… associée à l’origine géographique des produits. Quant à l’Accord Suisse-CE de 1999, il précise à l’art. 7 …”

Anja Lunze Vorwort S. 5-8

„… géographiques – Le cas de la commune suisse de Champagne 105 Sabine Korthaus, Katharina Garbers-von Boehm Keine …”

doi.org/10.5771/9783845215976

Sébastien Vitali - La protection internationale des indications géographiques

No access

Select

Sébastien Vitali

La protection internationale des indications géographiques

Series: Schriften zum geistigen Eigentum und zum Wettbewerbsrecht

Volume 11 2007

Results in this title

Lois spéciales en Suisse et en Allemagne S. 19-24

„… spéciales en Suisse et en Allemagne En raison de leur importance pour certains secteurs économiques locaux …” „… tromperie, comme c’est le cas en Suisse et en Allemagne. En Suisse, par exemple, l’art. 50 LPM constitue …” „… référence à la Suisse pour certains produits ou services. Cette disposition reprend le principe énoncé par …”

Conciliation des approches nationales S. 39-46

„… des ces régions françaises. 186 Le Conseil fédéral suisse faisait remarquer dans les conclusions de …” „… confère au nom suisse et aux noms des cantons en République fédérale d’Allemagne. Le 40 détails187 …” „… 190, l’Italie191, et la Suisse192. Historiquement, la convention entre l’Allemagne et la France …”

Abréviations S. 9-12

„… (Suisse). aUWG Gesetz gegen den unlauteren Wettbewerb du 7 juin 1909 (Allemagne, RGBl, p. 499), modifié …” „… de propriété intellectuelle (Suisse). CUP Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de …” „… ), édition. Fed. Cir. United States Court of Appeals for the Federal Circuit. FF Feuille fédérale (Suisse). F …”

Annexe VI S. 123-128

„… 123Annexe VI TRAITÉ ENTRE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ET LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE SUR LA …” „… , entré en vigueur le 30 août 1969, RS 0.232.111.191.36) Le Conseil fédéral Suisse et Le Président de la …” „… territoire de la Confédération suisse, aux produits ou marchandises allemands et ne peuvent y être utilisés …”

Modèle français S. 18-19

„… influencé le système communautaire européen de protection des IG38. 2.2. Lois spéciales en Suisse et en …” „… cas en Suisse et en Allemagne. En Suisse, par exemple, l’art. 50 LPM constitue une clause générale …” „… de secteurs particuliers » les conditions d’utilisation d’IG faisant référence à la Suisse pour …”

Protection en tant que marque S. 24-28

„… droit allemand80 et le droit suisse81 prévoient tous deux que les signes appartenant au domaine public …” „… . 2 let. a LPM. 82 Pour un aperçu de la jurisprudence suisse en la matière, cf. GLAUS, 91, n. 2. 25 …” „… , l’enregistrement de l’IG Valser, faisant référence à une vallée grisonne, a été jugé acceptable en Suisse en raison …”

Poursuite des négociations (art. 24 al. 1 ADPIC) S. 84-90

„… MarkenG; France: art. L 711-4 let. g CPI; Suisse: art. 14 al. 1 LPM. 515 GERVAIS, 208, n. 2.233. 516 Cf …” „… Suisse) ont également formulé des propositions dans ce sens, cf. Ann. AIPPI 1998/VII, p. 153. 85 ArrM à …” „… communications521 soutenues notamment par des Etats tels que l’Inde, la République tchèque et la Suisse, connus …”

Introduction S. 13-14

„… exemple crucial pour un producteur suisse de pouvoir agir contre un 1 Montre suisse, vin de Bordeaux …” „… IG évoquant la Suisse de façon trompeuse pour promouvoir ses produits à l’étranger. Sans moyens de …” „… fromage, alors que le nom et la méthode de fabrication proviennent d’une vallée suisse. On parle …”

Protection contre la tromperie S. 15-18

„… Suisse, l’Allemagne et la France. Nous évoquerons également la question de la protection d’une IG par son …” „… , mais bien d’une protection contre un usage abusif de celles-ci5. En Allemagne et en Suisse6, les IG …” „… STREBER, 12. 6 La Suisse connaît un système de protection comparable à celui de l’Allemagne, cf. art. 3 …”

Arrangement de Lisbonne (ArrL) S. 35-39

„… protection ne sont pas induits en erreur153. Ainsi, la commercialisation de chocolat « de type suisse …” „… désignation, à ce que le chocolat provienne réellement de Suisse. Quant aux sanctions civiles ou pénales …” „… que l’Espagne et la Suisse171, bien qu’ils représentent le berceau géographique de nombreux plaisirs …”

Réticence des pays traditionnels d’immigration quant aux IG S. 56-66

„… domaine le plus vulnérable par l’utilisation d’IG trompeuses316. La CE317 et la Suisse318 proposèrent …” „… l’élément Swiss par des personnes ou entreprises domiciliés hors de Suisse. Voici une sélection de résultats …” „… Suisse, Swiss Formula, Swiss Miss et Swiss Army au Mexique. Deuxièmement, la CE cherchait à protéger les …”

Impact sur le droit des marques S. 75-81

„… la Suisse451 et de l’Australie452, l’ADPIC comprend des règles concernant le rapport entre les IG et …” „… chif. 2, 4, § 23 chif. 2 MarkenG; France: art. L 711-4 let. d CPI; Suisse: art. 2 let. a, c, 14 al. 1 …” „… dispositions des art. 22 al. 3 et 23 al. 2 ADPIC479. Les propositions initiales de la CE480 et de la Suisse481 …”

Bibliographie S. 151-156

„… : Traité de droit agraire suisse: droit public et droit privé, Berne 2004. DOS SANTOS CALDAS, Alcides …” „… 1999. GLAUS, Urs: Die geographische Herkunftsangabe als Kennzeichen, thèse Fribourg (Suisse) 1996 …” „… , Claudia: La marque de garantie au secours des indications de provenance suisses: fausse bonne idée?, in …”

Exceptions générales (art. 24 al. 4, 6 et 8 ADPIC) S. 81-84

„… MTN.GNG/NG11/W/68 du 29 mars 1990, p. 9, art. 21 al. 1; pour la Suisse, cf. doc. GATT MTN.GNG/NG11/W/73 du 14 …” „… de Pils en Suisse, supra n. 227. 512 Cf. supra II./2. 84 générique. L’ADPIC ne fournit aucun critère …” „… let. g CPI; Suisse: art. 14 al. 1 LPM. 515 GERVAIS, 208, n. 2.233. 516 Cf. supra III./1.2.1., n. 325 …”

Arrangement de Madrid (ArrM) S. 34-35

„… des IG, notamment l’Espagne, la France, le Royaume-Uni et la Suisse, que l’ArrM a été conclu en 1891 …” „… chocolat « de type suisse » pourrait être conforme à l’ArrM lorsque les consommateurs concernés ne …” „… s’attendent pas, au vu de cette désignation, à ce que le chocolat provienne réellement de Suisse. Quant aux …”

Définition des IG (art. 22 al. 1 ADPIC) S. 67-69

„… Suisse visant à protéger également les IG se rapportant au secteur touristique ou bancaire387. Bien qu’à …” „… En particulier celle de la Suisse, cf. doc. GATT MTN.GNG/NG11/W/73 du 14 mai 1990. 389 GERVAIS, 188 …” „… Ainsi la proposition suisse, cf. doc. GATT MTN.GNG/NG11/W73 du 14 mai 1990, p. 10, art. 220 al. 2: „[A …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. 2-8

„… cette étude dans la présente collection. Les références récurrentes au droit suisse s’expliquent par …” „… Suisse et en Allemagne 19 3. Protection en tant que marque 24 4. Conséquences pour l’internationalisation …”

Compromis final S. 66-67

„… Emmentaler Premium Swiss Switzerland375 pour du fromage peut choquer l’opinion suisse ou allemande, nous …” „… instigateur, Arthur DUNKEL (1932-2005), diplomate suisse, directeur-général du GATT de 1980 à 1993. 379 …”

Conséquences pour l’internationalisation S. 28-31

„… est requise et non pas celui du pays d’origine126. Ainsi, pour la Suisse, l’art. 110 al. 1 LDIP …” „… systèmes. Nous l’avons très bien vu avec les exemples de la Suisse et de l’Allemagne qui, hormis la …”

Protection renforcée pour vins et spiritueux (art. 23 ADPIC) S. 71-75

„… ADPIC) Reprenant les propositions de la CE450, de la Suisse451 et de l’Australie452, l’ADPIC comprend …” „… 711-4 let. d CPI; Suisse: art. 2 let. a, c, 14 al. 1 LPM; cf. supra I./3. 454 Cf. doc. OMPI SCT/6/3, p …”

Conclusion S. 95-96

„… bilatérale de la non-application de ces exceptions, comme l’ont fait la Suisse et la CE. Il ne faut …”

Compatibilité avec le droit communautaire S. 46-47

„… entre la Suisse et la CE236, il va relativement loin puisqu’il prévoit à l’art. 7 de son annexe 7 non …”

OMC ou OMPI ? S. 92-94

„… longues discussions. La Suisse et la CE ont proposé de limiter les travaux à la question de la prise en …”

Convention de Paris (CUP) S. 32-34

„… protection renforcée des IG, notamment l’Espagne, la France, le Royaume-Uni et la Suisse, que l’ArrM a été …”

Inclusion de la propriété intellectuelle dans le GATT S. 52-56

„… , le Japon290 et la Suisse291 et, d’autre part, les pays en voie de développement avec à leur tête le …”

doi.org/10.5771/9783845204833

Stiftsbibliothek St. Gallen - Handbuch der Schweizer Klosterbibliotheken – Répertoire des bibliothèques conventuelles de Suisse – Repertorio delle biblioteche degli ordini religiosi in Svizzera

No access

Select

Stiftsbibliothek St. Gallen (ed.)

Handbuch der Schweizer Klosterbibliotheken – Répertoire des bibliothèques conventuelles de Suisse – Repertorio delle biblioteche degli ordini religiosi in Svizzera

2022

Results in this title

Titelei/Inhaltsverzeichnis S. 1-12

„… d’informations historiques sur les institutions ecclésiastiques de Suisse.Premessa 11Au nom du groupe de pilotage …” „… beschrieben.Le Répertoire des bibliothèques conventuelles de Suisse est un ouvrage de référence sur les fonds de …” „… livres conventuelles en Suisse. Il contient 84 descriptions de biblio-thèques conventuelles, dont plus de …”

Anhang / Appendice / Appendice S. 457-512

„… suisse des biens culturels (d’importance nationale et régio-nale)Inventario PBC Inventario della …” „… GeschichtsblätterKdS Die Kunstdenkmäler der Schweiz / Monuments d’art et d’histoire de la Suisse / Monumenti d’arte e …” „… des fonds imprimés anciens de Suisse / Repertorio dei fondi antichi a stampa della SvizzeraHHBÖ …”

Klosterbibliotheken / Bibliothèques conventuelles / Biblioteche degli ordini religiosi S. 49-456

„… Sonothèque Étoile SonoreCat. en ligne: http://212.147.29.58/NetBiblio/Portail suisse des bibli. pour …” „… et de Lyon), tandis que les imprimés suisses ne sont représentés qu’en petit nombre. Il s’agit de la …” „… institutionnelles Province Province Suisse des CapucinsInstitution conservant La Bibliothèque des Capucins de …”

doi.org/10.24894/978-3-7965-4635-8

Audrey Dauchy, Laila Scheuch - Arbeit und Familie in Nordwesteuropa im Spätmittelalter und in der Frühen Neuzeit

No access

Select

Audrey Dauchy (ed.), Laila Scheuch (ed.)

Arbeit und Familie in Nordwesteuropa im Spätmittelalter und in der Frühen Neuzeit

Series: Studien zur europäischen Rechtsgeschichte

Volume 338 2023

Results in this title

L. Rappo Liens matrimoniaux, famille et appartenance professionnelle à Corsier-sur-Vevey (Suisse) au XVIIIe siècle: le cas des notaires et des vignerons S. 141-166

„… matrimoniaux, famille et appartenance professionnelle à Corsier-sur-Vevey (Suisse) au XVIIIe siècle : le cas …” „… l’ancienne paroisse de Corsier-sur-Vevey3 (Suisse), la reproduction sociale (ou son absence) au sein de ces …” „… suisse, près d’un conjoint sur deux vient de l’extérieur du village, mais le plus souvent d’une commune …”

Titelei/Inhaltsverzeichnis

„… appartenance professionnelleà Corsier-sur-Vevey (Suisse) au XVIIIe siècle :le cas des notaires et des vignerons …”

Abstracts S. 207-212

„… families.Lucas RappoLiens matrimoniaux, famille et appartenance professionnelle à Corsier-sur-Vevey (Suisse) au …”

J. Admant Le «métier de Bohémien» et les familles bohémiennes dans l’espace frontalier franco-allemand du XVIIIe siècle S. 185-206

„… voi-sines : l’Alsace, la Lorraine, la Rhénanie, la Souabe et même la Suisse.5450 ADM, B 8115, procédure …”

F. Rivière Autonomie professionnelle et relations familiales dans les organisations de métiers féminisées à Rouen (XIIIe–XVe siècles) S. 55-78

„… (Revue suisse d’histoire) 34,3, 332–345Rivière, François (2015), Les femmes dans les métiers organisés à …”

doi.org/10.5771/9783465146025

1 2

3

... 347